Arrêtés réglementaires Consultez la liste des arrêtés
Délibérations votées Retrouvez toutes les délibérations votées par la conseil municipal
Procès verbaux Découvrez tous les procès verbaux du conseil municipal

Retrouvez les délibérations de Sars-Poteries classées par années

Délibérations du conseil municipal 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations du conseil municipal 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations du conseil municipal 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
novembre2023 :

DCM2023 - 42 - DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE US FOOT

Télécharger
octobre2023 :

DCM2023 - 37 - Demande de subvention à la Région – Réhabilitation des équipements sportifs du Stade André WASTIAUX

Télécharger
septembre2023 :

DCM2023- 36 - Tarif des informations sur les panneaux SIL Signalisation d’Information Locale

Télécharger

DCM2023-33 - Demande de subvention à la FAFA – Réhabilitation des équipements sportifs du Football – Eclairage en leds

Télécharger
mai2023 :

DCM2023-31 - Fixation des tarifs Mange debout lors d’une location de la salle des fêtes en cas de casse

Télécharger

DCM2023- 30 - Demande de subvention Fond de concours – Rénovation de l’éclairage public de type fonctionnel en lanterne…

Télécharger

DCM2023-29 - Demande de subvention ANS – Réhabilitation des équipements sportifs du Football

Télécharger

DCM2023-28 - ACQUISITION D’UN VEHICULE ELECTRIQUE ET DEMANDE DE SUBVENTION MOBILITE INNOVANTES EN MILIEU RURAL

Télécharger
mars2023 :

DCM2023-27 - Demande de subvention ADVB Energie – Changement des chaudières aux écoles primaires de Sars-Poteries

Télécharger

DCM2023-26 - Demande de subvention Fond de concours – Rénovation de l’éclairage public de type fonctionnel en lanterne…

Télécharger

DCM2023-25 - Demande de subvention FIPD – Sécurisation de la rue Jean Jaurès, du stade de foot et de la salle de sports

Télécharger

DCM2023-24 - Demande de subvention ADVB – Rénovation du kiosque

Télécharger